Comptabilisation de l’acquisition d’une immobilisation

À leur entrée dans le patrimoine de l’entreprise, les immobilisations sont comptabilisées à l’actif du bilan de l’entreprise. Se pose ensuite la question du montant à comptabiliser. Ce montant sera :

• Pour les actifs acquis à titre onéreux : le coût d’acquisition.
• Pour les actifs acquis à titre gratuit : la valeur vénale (valeur actuelle).
• Pour les actifs acquis par voie d’échange : la valeur vénale.
• Pour les actifs produits par l’entité : leur coût de production.

Comptabilisation de l’acquisition d’une immobilisation acquise à titre onéreux

Le coût d’acquisition comprend le prix d’achat, auquel s’ajoutent les droits de douane, les taxes non récupérables liées à la nature du produit, les frais de transport, les frais d’installation et de mise en service, les droits de mutation, les frais d’actes notariés et les honoraires. La T.V.A déductible et les coûts non directement attribuables à l’immobilisation n’entrent pas dans le calcul du coût d’acquisition.

Exemple :

Un matériel de bureau d’une valeur de 100 000 € dont le prix d’achat est de 80 000 € et les frais de transport de 20 000 € (soumis à la T.V.A à 19,6%) est acheté par une entreprise. Comptabilisez l’opération.

Comptabilisation de l’acquisition d’une immobilisation acquise à titre gratuit

La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net (sans) des coûts de sortie (coûts directement attribuables à la sortie d’un actif, à l’exclusion de charges financières).

Exemple :

Une entreprise individuelle de maçonnerie reçoit à titre gratuit suite à une liquidation judiciaire 2 bétonnières. Sur le marché de l’occasion du B.T.P, ces 2 bétonnières ont une valeur totale de 5 000 €. Le coût de sortie correspond aux frais du liquidateur judiciaire, soit 500 €. Dans ce cas, l’entreprise va considérer l’entrée de ces immobilisations dans son actif (le bien est enregistré en 2155 : « Outillage industriel » et en contrepartie, au compte 7788 : « Autres produits exceptionnels »).