Le cut-off en comptabilité : tout savoir en 5 minutes !

0
21

Qu’est-ce que le cut-off en comptabilité ? Comment fonctionnent les procédures afférentes et comment éviter tout oubli ? Toutes les réponses dans cet article !

Définition & but du cut-off

Le terme cut-off, littéralement « couper », séparer, exprime le principe comptable d’indépendance des exercices, afin de retranscrire une image fidèle de la situation de l’entité à la clôture de ses comptes. Selon l’arrêté ministériel du 11 janvier 1990 relatif à la terminologie économique & financière, les procédures de cut-off désignent « celles utilisées lors de l’arrêté des comptes et permettant d’affecter de façon fiable et cohérente à chaque exercice les opérations dont l’exécution est proche de la date de clôture ». En effet, l’enregistrement comptable en charge ou en produit se produit couramment à proximité de la date de clôture. La procédure de cut-off consiste à lever cette ambigüité.

Lorsque l’on procède au cut-off, on recherche donc à distinguer les charges et les produits rattachables à l’exercice en cours de clôture de l’exercice suivant. Il s’agit par conséquent de rechercher le fait générateur, ce qui déclenche la charge ou le produit, et de se poser la question suivante : quand a lieu le fait générateur ? S’il a lieu avant la date de clôture de l’exercice, il faut alors le rattacher à l’exercice en cours de clôture. S’il a lieu après la date de clôture de l’exercice, il y a lieu de procéder à un retraitement de façon à neutraliser la charge et/ou le produit concerné(s).

Comment fonctionnent les procédures de cut-off ?

Pour chaque écriture concernée, il convient de vérifier le fait générateur. Celui-ci sera la date de la prestation de services ou la date de livraison ou réception des biens. Une fois celui-ci vérifié, l’on peut se retrouver dans l’une des situations suivantes :

1er cas : le fait générateur a lieu avant la clôture de l’exercice

  • La comptabilisation de l’écriture a lieu avant la clôture de l’exercice. Il n’y a dans ce cas aucun retraitement à opérer. Il s’agit en effet d’une situation tout ce qu’il y a de plus classique !
  • La comptabilisation de l’écriture n’a pas eu lieu au cours de l’exercice. Plusieurs situations peuvent l’expliquer :
    • Facture non parvenue : le fournisseur a tardé lors de l’émission de sa facture. L’entité ne reçoit celle-ci que lors de l’exercice N+1. Dans ce cas, comme le fait générateur a lieu au cours de l’exercice N, l’entité doit constater une facture non parvenue (compte 408 : Fournisseurs, factures non parvenues).
    • Facture à établir : l’entité a tardé lors de l’émission de sa facture (par exemple dans le cas où un numéro de bon de commande était requis et qu’il n’a été reçu que l’année suivante). Dans ce cas, comme le fait générateur a lieu au cours de l’exercice N, l’entité doit constater une facture à établir (compte 4181 : Clients, factures à établir).

2ème cas : le fait générateur a lieu postérieurement à la date de clôture

  • La comptabilisation de l’écriture n’a pas eu lieu avant la clôture de l’exercice. Là encore, il n’y a dans ce cas aucun retraitement à opérer. Il s’agit en effet d’une situation tout ce qu’il y a de plus classique !
  • La comptabilisation de l’écriture a eu lieu au cours de l’exercice. Deux cas de figure peuvent se présenter :
    • S’il s’agit d’un produit : il convient de retraiter l’opération en produit constaté d’avance (compte 487 : Produits constatés d’avance )
    • S’il s’agit d’une charge : il convient de retraiter l’opération en charge constatée d’avance (compte 486 : Charges constatées d’avance)

Évidemment, ce est valable pour les factures de doit est aussi valable pour les avoirs (avoir reçu d’avance, avoir à établir).

Comment éviter tout oubli lors du cut-off ?

Les auditeurs sont fréquemment exposés au risque généré par le cut-off. Comment être certain de ne rien oublier ?

Gouverner, c’est prévoir, et cela vaut aussi pour la clôture !

Afin d’éviter tout oubli, l’idéal est de tenir une liste tout au long de l’année identifiant les éléments à retraiter en fin d’année. De cette façon, le travail sur les cut-off se fera de manière bien moins douloureuse puisque lissé sur toute l’année. L’entité devra alors s’assurer de bien identifier les PCA, CCA, FAE, FNP en amont de la clôture. Cela lui permettra de pouvoir présenter les états financiers le plus sereinement possible (et de gagner un temps précieux !).

Être vigilant sur une période de 6 mois (par exemple) glissants de la période de clôture

La quasi-totalité des situations concerne des charges ou des produits facturées (ou non) 3 mois avant ou après la clôture de l’exercice (même si l’on peut avoir davantage de retard – ou d’avance). L’entité devra établir une procédure de contrôle interne en matière de cut-off. Celle-ci consistera à vérifier, par exemple, les factures apparaissant sur les relevés des trois derniers mois de l’exercice N. Et idem pour les trois premiers mois de l’exercice N+1. Évidemment, cette durée variera selon la nature de l’entité, son activité, etc.

Laisser une réponse

Please enter your comment!
Please enter your name here

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.