Comptabilisation d’une immobilisation par composants

La comptabilisation par composants d’une immobilisation permet de se rapprocher au plus près de la réalité et de mieux respecter le principe d’image fidèle.

Principe de la comptabilisation par composants d’une immobilisation

Le principe de la comptabilisation des immobilisations par composants a été retenu par le Plan Comptable Général (Titre III, Chapitre 1, Section 1, Sous-section 2.). Le but de cette approche par composant est de décomposer le prix d’acquisition d’une immobilisation en plusieurs composants significatifs. Selon le PCG, les entreprises peuvent librement choisir le seuil de signification. L’Administration fiscale est plus claire sur ce point. Elle considère ainsi que :

• La valeur d’un composant doit être au moins de 500 €HT (comme une immobilisation classique)
• Elle doit représenter a minima :
  • 15% du coût de revient de l’immobilisation pour un bien meuble
  • 1% du coût de revient de l’immobilisation s’agissant d’un immeuble

Cas pratique

Une entreprise achète un camion au prix de 30 000 €. Ce camion est fait de 2 éléments : le moteur (10 000 €) et le châssis (20 000 €). Les montants sont indiqués en €HT. 

La décomposition par composants peut être un outil de gestion car l’entreprise pourra mieux maîtriser les coûts relatifs à l’entretien du moteur ou du châssis. L’approche par composants distingue 2 types de dépenses :

• Les dépenses de remplacement dites de « 1^ère catégorie » (il s’agit des éléments principaux d’une immobilisation devant être remplacés à intervalles réguliers) et les dépenses de gros entretien.
• Les composants de 2^ème catégorie (elles correspondent aux dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels). L’évaluation du coût des composants de 2^ème catégorie s’effectue à l’intérieur du coût total de l’immobilisation. Il est à noter que ces dépenses peuvent aussi (et c’est la méthode préférentielle) se comptabiliser en provision pour gros entretien. 

Concernant notre camion à 30 000 €, l’entreprise considère les composants suivants :

• Composants de 1^ère catégorie :
  • Moteur : 10 000 €
  • Structure du châssis : 20 000 €
  • Pneus : 5 000 € de pneus
• Composants de 2^ème catégorie :
  • Coût de la révision des pneumatiques (qui doivent être entretenus en application de la loi sur les transports routiers tous les 2 ans) : 5 000 €.