Le coût d’une immobilisation corporelle est différent selon qu’il s’agisse d’une acquisition ou bien d’une production. Dans le premier cas, l’entité acquiert l’immobilisation corporelle auprès d’un fournisseur d’immobilisations. Dans le second cas, c’est l’entité elle-même qui produit sa propre immobilisation. Quels sont les éléments à prendre en compte pour établir le coût d’une immobilisation corporelle dans ces deux cas de figure ?
Coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle
Le coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle comprend des éléments obligatoires et peut inclure des éléments facultatifs. Certains éléments ne peuvent être pris en compte lors de la comptabilisation de l’acquisition d’une immobilisation corporelle.
Éléments à prendre en compte dans le coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle
Le prix d’acquisition d’une immobilisation corporelle comprend, dans tous les cas, toutes les dépenses liées à l’acquisition de l’immobilisation. En voici la liste :
- Prix d’achat de l’immobilisation
- Remises, rabais commerciaux, escomptes de règlement (ils diminuent d’autant le coût d’acquisition)
- Droits de douane
- Autres taxes non récupérables
- Frais de transport, d’installation, de montage nécessaires à la mise en utilisation du bien
- Frais d’amélioration du bien nécessaires à sa mise en utilisation
- Estimation des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restauration du site
Éléments pris en compte dans certains cas dans le coût d’acquisition
Le prix d’acquisition d’une immobilisation peut inclure des éléments sur option. Si l’entité choisit de ne pas les comptabiliser en immobilisation, il conviendra qu’elle les constate en charges. Pour les distinguer du coût d’acquisition obligatoire, il peut être opportun de les comptabiliser en composants. En effet, ces coûts correspondent à des dépenses ayant souvent une autre durée de vie que celle de l’immobilisation. En voici la liste :
- Droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d’actes
- Immobilisations de sécurité ou pièces de rechange indispensables
- Coût d’emprunt : si l’actif est éligible
- Dépenses prévisionnelles de gros entretien ou de grande révision
- Coûts administratifs et autres frais généraux : uniquement les coûts de structure dédiés
Éléments ne pouvant pas être pris en compte dans le coût d’acquisition
Le coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle ne peut, en aucun cas, prendre en compte les coûts suivants :
- TVA (puisque ce n’est ni une charge, c’est encore moins une immobilisation)
- Frais de déplacement du bien postérieurs à la mise en utilisation
- Coût de formation du personnel à l’utilisation du bien
- Coûts de maintenance et d’entretien
Coût de production d’une immobilisation corporelle
Éléments à prendre en compte dans le coût de production d’une immobilisation corporelle
Lors de la production d’une immobilisation corporelle, l’entité peut comptabiliser en immobilisations les dépenses suivantes :
- Coût d’acquisition des matières premières
- Charges directes de production
- Charges indirectes variables de production
- Immobilisations de sécurité ou pièces de rechange indispensables
- Frais de transport d’installation, de montage nécessaire à la mise en utilisation du bien
- Estimation des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restauration du site
Éléments pris en compte dans certains cas dans le coût de production
Le coût de production d’une immobilisation peut inclure des éléments sur option. Si l’entité choisit de ne pas les comptabiliser en immobilisation, il conviendra qu’elle les constate en charges. Si elle les constate en immobilisation, leur comptabilisation en composants peut être pertinente dans la mesure où ces coûts correspondent à des dépenses ayant souvent une autre durée de vie que celle de l’immobilisation. En voici la liste :
- Charges indirectes fixes de production : à l’exception de la quote-part de charge correspondant à la sous-activité
- Coût d’emprunt : en option, si l’actif est éligible
- Dépenses prévisionnelles de gros entretien ou de grande révision : il est possible de les constater en provision
- Coûts administratifs et autres frais généraux : il n’est possible d’immobiliser que les coûts de structure dédiés
Éléments exclus du coût de production
Le coût de production d’une immobilisation corporelle ne peut, en aucun cas, prendre en compte les coûts suivants :
- Frais de déplacement du bien postérieurement à la mise en utilisation
- Coût de formation du personnel à l’utilisation du bien
- Coûts de maintenance et d’entretien
- Coûts administratifs et autres frais généraux
